Conditions d’utilisation

Chess40 · Version 0.11 (projet soumis à relecture juridique) · Dernière mise à jour : 25 octobre 2026

Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence avec la version anglaise, la version anglaise prévaut.

Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre utilisation de Chess40 sur Android, iOS et chess40.com (le « Service »), fourni par Tibrcode Software Development, Abu Dhabi, Émirats arabes unis (« Tibrcode », « nous »). En utilisant le Service, vous acceptez ces Conditions ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le Service.

1. Le Service

Chess40 est un jeu d’échecs avec parties contre l’ordinateur, parties sur un seul appareil, problèmes, leçons et, en option, parties en ligne entre amis. Le Service est gratuit et financé par la publicité.

2. Votre licence d’utilisation de Chess40

Nous vous accordons une licence personnelle, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser le Service à des fins de divertissement et d’apprentissage non commerciales, conformément aux présentes Conditions et aux règles de la boutique d’applications où vous l’avez téléchargé. Vous ne devez pas copier, modifier, distribuer ni vendre le Service, procéder à son ingénierie inverse ni en créer des œuvres dérivées, sauf lorsque la loi l’autorise expressément ou lorsqu’une licence open source s’applique à un composant précis.

3. Comptes

Vous pouvez jouer sans compte, y compris aux parties en ligne entre amis : vous y jouez en invité, sous un pseudo. Lorsque nous le proposons, vous pouvez aussi créer un compte avec « Se connecter avec Apple » ou « Se connecter avec Google ». Vous devez avoir au moins 13 ans, ou l’âge minimum du consentement numérique dans votre pays, pour jouer en ligne ou créer un compte. Vous êtes responsable de l’activité réalisée sous votre pseudo ou votre compte. Vous pouvez supprimer vos données en ligne à tout moment dans Paramètres → Jeu en ligne → Votre pseudo et vos données en ligne.

4. Jeu en ligne et conduite

Lorsque vous jouez en ligne, vous vous engagez à ne pas :

• utiliser de moteurs d’échecs, d’autres personnes ou toute aide extérieure pendant une partie en ligne ;
• choisir un pseudo offensant, haineux ou à caractère sexuel, qui usurpe l’identité de quelqu’un ou qui porte atteinte aux droits de quiconque ;
• harceler, menacer ou injurier d’autres joueurs, ni détourner la fonction de signalement ;
• perturber le Service, exploiter des bogues, ou y accéder par des moyens automatisés.

Vous pouvez signaler ou bloquer n’importe quel joueur. Nous pouvons supprimer des pseudos, mettre fin à des parties, et suspendre ou fermer les comptes qui enfreignent ces règles.

5. Publicité

Le Service affiche de la publicité de tiers, tels que Google. Nous ne contrôlons ni n’approuvons les produits ou les sites web des annonceurs, et toute relation avec les annonceurs s’établit entre vous et eux. Vos choix en matière de personnalisation des publicités sont décrits dans notre Politique de confidentialité.

6. Propriété intellectuelle

Le Service, y compris sa conception, son monde 3D, ses illustrations, son logo, ses leçons et ses textes, appartient à Tibrcode ou à ses concédants de licence et est protégé par la loi. « Chess40 » et le logo Chess40 sont des marques de Tibrcode. Certains composants sont des logiciels open source fournis sous leurs propres licences, par exemple le moteur d’échecs Stockfish sous la licence publique générale GNU v3 (GNU General Public License v3). Ils sont énumérés dans Licences open source, et rien dans ces Conditions ne limite vos droits au titre de ces licences.

7. Mises à jour et disponibilité

Nous pouvons mettre à jour, modifier ou abandonner des fonctionnalités. Certaines mises à jour peuvent être nécessaires pour continuer à utiliser le Service, et l’application vous indiquera quand une mise à jour est disponible ou requise. Nous nous efforçons de maintenir le Service disponible, mais nous ne garantissons pas un accès ininterrompu, en particulier aux fonctionnalités en ligne.

8. Exclusions de garantie

Le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Rien dans ces Conditions n’exclut une garantie ou un droit qui ne peut être exclu en vertu de la loi qui vous est applicable.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Tibrcode n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, ni de la perte de données, de bénéfices ou de clientèle, découlant de votre utilisation du Service. Notre responsabilité totale pour toute réclamation relative au Service est limitée à 50 USD. Ces limites ne s’appliquent pas lorsque la loi ne les autorise pas, y compris pour la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par négligence, ou en cas de fraude.

10. Consommateurs

Si vous êtes consommateur, vous conservez tous les droits que vous confèrent les lois impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence. Ces Conditions n’affectent pas ces droits.

11. Fin de votre utilisation du Service

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment. Nous pouvons suspendre ou mettre fin à votre accès si vous enfreignez gravement ou de façon répétée ces Conditions, ou si la loi l’exige.

12. Droit applicable et litiges

Ces Conditions sont régies par les lois des Émirats arabes unis telles qu’appliquées dans l’émirat d’Abu Dhabi, et les tribunaux d’Abu Dhabi sont compétents. Cela n’affecte aucun droit impératif que vous auriez d’engager une procédure dans votre pays de résidence. Avant de saisir un tribunal, veuillez nous contacter à support@tibrcode.com afin que nous puissions tenter de résoudre le différend.

13. Conditions des boutiques d’applications

Apple App Store. Si vous avez téléchargé l’application depuis l’App Store :

• ces Conditions sont conclues entre vous et Tibrcode uniquement, et non avec Apple ;
• Apple n’a aucune obligation de fournir de maintenance ou d’assistance pour l’application ;
• si l’application n’est pas conforme à une garantie applicable, vous pouvez en informer Apple, qui pourra rembourser le prix d’achat (le cas échéant) ; Apple n’a aucune autre obligation de garantie concernant l’application ;
• Apple n’est pas responsable du traitement des réclamations relatives à l’application, y compris les réclamations en matière de responsabilité du fait des produits, les réclamations selon lesquelles l’application ne respecte pas des exigences légales ou réglementaires, les réclamations en matière de protection des consommateurs et les réclamations en matière de propriété intellectuelle ;
• vous confirmez que vous ne vous trouvez pas dans un pays soumis à un embargo du gouvernement des États-Unis ou désigné comme pays « soutenant le terrorisme », et que vous ne figurez sur aucune liste de parties interdites ou restreintes du gouvernement des États-Unis ;
• Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires de ces Conditions et peuvent les faire valoir contre vous.

Google Play. Si vous avez téléchargé l’application depuis Google Play, les Conditions d’utilisation de Google Play s’appliquent également.

14. Modifications de ces Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions. Nous modifierons la version et la date en haut de page et vous préviendrons dans l’application avant l’entrée en vigueur de toute modification importante. Si vous continuez à utiliser le Service ensuite, vous acceptez les Conditions mises à jour.

Traductions. Ces Conditions sont rédigées en anglais et proposées dans d’autres langues par commodité. En cas de divergence entre une traduction et le texte anglais, le texte anglais prévaut.

15. Contact

Tibrcode Software Development · Abu Dhabi, Émirats arabes unis · support@tibrcode.com